dernières mises à jour :
8/03 : E14-LPI ; 21/03 : E18- Guide l’information préoccupante et du signalement ; E9- Stage de réussite congés de printemps 30/03 :nouvelle rubrique, Personnels relevant de l’Etat PE1, PE2, PE3, PE4) - 12/04 : M10 : Intervention dans le cadre scolaire d’un personnel de soin exerçant en libéral 23/04 : E15 : Poursuite de scolarité
Votre "Classeur Ecole"
Le classeur école recense toutes les pièces et les informations dont le directeur et/ou ses adjoints peuvent avoir besoin fréquemment au cours d’une année scolaire.
- Format PDF
Vous trouverez dans le tableau ci-dessous, l’ensemble des pièces, des informations, et des formulaires à votre disposition dans une organisation en rubriques.
Il vous suffit de cliquer sur l’intitulé de la fiche pour la voir apparaître puis la télécharger.
Les directeurs informeront leur équipe de chaque mise à jour.
N’hésitez pas à nous faire remonter des besoins que vous jugeriez pouvoir être utiles à tous.
Vous trouverez en cliquant dessus "Le film annuel du directeur d’école". Il est une présentation chronologique et thématique des principales échéances du directeur d’école s’appuyant à la fois sur des obligations réglementaires, sur des impératifs de gestion et sur l’expérience des professionnels. Il constitue une aide pour organiser leur activité et n’a pas vocation à se substituer aux textes réglementaires en vigueur ni aux directives émises par les IA-DASEN et les inspecteurs de circonscription.
A. Administratif
- A1 Autorisation d’absence des personnels enseignants
- A2 Modèles de courrier
- A3 Accident (du travail/de service) et maladies professionnelles
- A4 Déclaration accident scolaires
- A5 Demande d’autorisation de cumul d’activités
- A6 Demande d’exercice à temps partiel ou de réintégration à temps complet
- A7 Demande de disponibilité et de réintégration
- A8 Demande de congé de formation professionnelle
- A9 Aménagement des postes de travail au bénéficie des personnels en situation de handicap ou rencontrant des problèmes de santé invalidant pour l’exercice de leur profession
- A10 Demande d’autorisation d’absence au titre de l’exercice du droit syndical
- A11 Déclaration d’intention de grève
- A12 Formulaire de prise en charge du forfait mobilités durables
- A13 : Congé de formation professionnelle
- A14 : Élection de représentants de parents d’élèves aux conseils des écoles rentrée 2023
- A15 : Campagne des retraites 2024
C. Concertation
- C1 Conseil des maîtres et de cycle
- C2 Modèle de Compte rendu des conseils des maîtres et de cycle
- C3a Conseil d’école, préconisations
- C3b Conseil d’école, Modèle de procès verbal
- C4 Maquette de calendrier prévisionnel des concertations (tenu à disposition en salle des maitres)
- C5 Conseil écoles collège
D. Difficulté scolaire
- D0 La coordination des aides aux élèves, qu’est-ce que c’est ?
- D1 Le Plan coordonné d’aide aux élèves (version Word ; version PDF)
pour rappel, c’est en ce document que se trouve la fiche PPRE - D2 Qu’est-ce qu’une demande d’aide au RASED
- D3 Formulaires de demande d’aide RASED
..........D3a Formulaire maternelle de demande d’aide RASED (version Word ; version PDF)
..........D3b Formulaire élémentaire de demande d’aide RASED (version Word ; version PDF) - D4 Réponse à la demande d’aide complétée par le RASED (version Word ; version PDF)
- D5 Le calendrier annuel du RASED
- D6 Le RASED et la semaine d’accompagnement de rentrée des PS
- D7 Le RASED et les semaines de concertation S10 et S11
- D8 Le RASED et les conseils de cycle sur la difficulté scolaire
- D9 TSA (Trouble du spectre de l’autisme)
..........D9a Missions du professeur ressource TSA
..........D9b Fiche de demande d’aide, d’intervention PR-TSA
..........D9c Source Andelle Autisme (Répit parent, accueil enfant)
E. Suivi des élèves
- E1 Absentéisme
- E2_Réunion de l’équipe éducative
.....E2a sa préparation
.....E2b modèle d’invitation
.... E2c exemple de compte rendu - E3 Accueil des élèves allophones nouvellement arrivés (EANA)
.....E3a Procédure d’accueil et de positionnement d’un élève EANA
.....E3b Demande d’évaluation pour un élève allophone arrivant - E4 LSU
.....Flyers à destination des parents - E5 Carnet de suivi des apprentissages
- E6 Les Unités Territoriales d’Action Sociale :
.....a. Présentation des UTAS
.....b. Plaquette de la CRIP
.....c. Formulaire information préoccupante version Word version Libre office - E7 OLC3
- E8 Orientation vers les EGPA
- E9 : Stages de réussite congés de printemps 2024
- E10 : Formulaire d’aménagement du temps de présence en PS
- E11 Liste des enquêteurs sociaux
- E12 Missions et coordonnées de l’enseignant ressources EFIV (Enfants issus de familles itinérantes ou du voyage)
- E13 : PAP : plan d’accompagnement personnalisé
- E14 : LPI : Livret de parcours inclusif
* Guide utilisateur enseignant - E15 : Poursuite de scolarité dans le premier degré - rentrée 2024
- E16 : EILE(Enseignement internationaux des langues étrangères ) à la rentrée 2024
- E17 : Protection de l’enfance et signalements
* Coordonnée de la conseillère technique de secteur.
* Saisine de la conseillère technique.
* Tableau de synthèse pour les signalements
* formulaire signalement IP
* formulaire signalement judiciaire - E18 : Comprendre et savoir agir pour la Protection de l’enfance
* Les trois types de signalement.
* Le signalement judiciaire.
* L’information préoccupante.
* Les personnels ressources, leurs coordonnées.
* Les informations primordiales à communiquer.
* Les signaux d’alerte à observer.
* Les coordonnées CRIP et PARQUET.
* Le traitement et le retour de mon information.
* Document intégral.
* Guide de l’information préoccupante et du signalement
F. Formation
I. Intervenants
IS. Inclusion scolaire
- IS1 MDPH
- IS2 Gevasco
- Vous trouverez ICI un certains nombre de documents en lien avec le Gevasco (procédure, 1ère demande, réexamen, certificat médicaux...) et les demandes MDPH.
- IS3 Les enseignants référents à la scolarisation des élèves en situation de handicap (ERSH)
* Carte des secteurs
* cordonnées des ERSH de secteur
* Tableau des secteurs de rattachement des écoles par ordre alphabétique des communes
M. Médecine scolaire
- M1 Fiche santé
- M2 Eviction pour maladie contagieuse (voir article 3)
- M3 Maladies
- M4 PAI
- M4 (bis) Demandes de reconduction de PAI
- M5 Sectorisation médecine scolaire
- M6 Les certificats médicaux
- M7 Aide à la prise de médicament en milieu scolaire
- M8 Protocole sanitaire 2022/2023 : https://www.education.gouv.fr/annee... - suspendu le 14 févier 2023
- M9 Nouvelle organisation en l’absence de médecin scolaire
- M10 Intervention dans le cadre scolaire des professionnels de soins exerçant en libéral, des professionnels de services de soins, des établissements ou services médico-sociaux
N. Numérique
- N1 Charte d’usage du numérique
- N1 bis Charte d’utilisation d’Internet à l’école
- N2 Autorisations d’utilisation de l’image, de la voix et des travaux d’élèves :
......Autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image ou de la voix d’un mineur version WORD version Libre Office
......Autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image et de la voix d’un majeur version Word version Libre Office - N3 RGPD
- N4 [Mon Identifiant Numérique Académique-MINA>https://bv.ac-rouen.fr/mina/]
P. Projets
- P1 Natation : Pass nautique (cycle 2) + Attestation du savoir nager en sécurité (cycle 3)
- P2 Sorties scolaires avec ou sans nuitées- Rentrée scolaire 2023 - Saisie obligatoire sur l’ Application SortieSco - Tuto directeur/PE
- P2a Sortie scolaire avec nuitées (constitution du dossier)
- P2b Sortie scolaire occasionnelle sans nuitée (formulaire 3)
- P2c Sortie scolaire régulière ou occasionnelle proche sans nuitée (formulaire 4)
- P3 ADAGES - Actions culturelles
- P4 Projet d’école 2020 - 2024
- P5 : Demande d’autorisation pour les manifestations scolaires
PE. Personnels relevant de l’Etat
- PE1 : Acteurs et Dispositifs d’aide et accompagnement en faveur des personnels.
. Accompagnement RH de proximité
. Évolution professionnelle ou de carrière
. Santé au travail
. Handicap et travail
. Organisation du travail individuelle et collective
. Écoute et soutien psychologique
. Appui social, professionnel et familial
. Exposition à des risques environnementaux, professionnels ou majeurs - PE2 : Accompagnement et soutien psychologique.
Le pôle médico-social du rectorat de l’académie de Normandie comporte un service psychologique qui permet à chacun des personnels de l’Éducation nationale, titulaires ou non, de bénéficier d’un accompagnement psychologique. La démarche, libre et confidentielle, peut être entreprise par tout agent rencontrant des difficultés d’ordre professionnel. - PE3 : Accompagnement d’un personnel victime d’une agression dans l’exercice de ses fonctions.
- PE4 : Dispositifs académique de recueil et de traitement des signalements des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes.
S. Sécurité
- S1 Documents prévention et sécurité
- S2 Registre santé et sécurité au travail dématérialisé
- S3 Plan Vigipirate
- S4 Les aires de jeux
- S5 Recommandations équipements et matériels en maternelle
- S6 Accompagnement et soutien psychologique
- S7 Affiche "outrage envers une personne chargée d’une mission de service public"
- S8 Demande d’intervention des pistes d’éducation à la sécurité routière
Voir en ligne : https://portail-metier.ac-rouen.fr/...
Documents joints
01 Le signalement judiciaire - PDF - 8 Mio
02 L’information préoccupante - PDF - 2.4 Mio
03 Les personnels ressources, leurs coordonnées - PDF - 2.5 Mio
04 Les informations primordiales à transmettre - PDF - 1 Mio
05 Les signaux d’alerte à observer - PDF - 2.9 Mio
06 Coordonnées CRIP et PARQUET - PDF - 1.8 Mio
07 Le traitement et le retour de mon information ou signalement - PDF - 1.9 Mio
08 INFORMER et SIGNALER, document intégral - PDF - 19.1 Mio
Le plan coordonné d’aide aux élèves - Word - 40.7 kio
la page 1 est le recto administratif du dossier de suivi et comprend le visuel rapide d’historique des aides. La page 2 ets le document PPRE.Demande d’aide RASED en maternelle - Word - 67 kio
Demande d’aide RASED en maternelle - PDF - 236.4 kio
Demande d’aide RASED en élémentaire - Word - 65.5 kio
Attention, la mise en place d’un PPRE est préalable à toute demande d’aideDemande d’aide RASED en élémentaire - PDF - 235.5 kio
Attention la mise en place d’un PPRE est préalable à toute demande d’aide.Réponse du RASED à la demande d’aide - Word - 22.4 kio
Ce document est complété et remis par le RASEDRéponse du RASED à la demande d’aide - PDF - 188 kio
Ce document est complété et remis par le RASEDLe calendrier annuel du RASED - PDF - 198.9 kio
Le RASED et l’accompagnement de rentrée des PS - PDF - 186.4 kio
Le RASED et les travaux de concertation en S10 S11 - PDF - 205.8 kio
Le RASED et les conseils de cycle sur la difficulté scolaire - PDF - 202.9 kio
Congés et demandes d’autorisation d’absence - PDF - 200.9 kio
olc3-2017-autorisation-parentale.pdf - PDF - 130 kio
olc3-2017-courrier-parents.pdf - PDF - 121.3 kio
olc3-2017-grille-formulaire.pdf - PDF - 824.9 kio
olc3-2017-guide-ens.pdf - PDF - 511.1 kio
olc3-2017-pasapas.pdf - PDF - 373.4 kio
Présentation des UTAS par le CD27 - PDF - 1.4 Mio
Diaporama présenté lors de la réunion des directeurs de mars 2019Plaquette de la Cellule de Recueil des Informations Préoccupantes - PDF - 1 Mio
Cette plaquette réalisée par la CRIP est un outil de communication à destination des familles pouvant être remis par les directeurs. Il informe sur ce qu’est une IP.Manuel Gevasco - PDF - 1.5 Mio
Procédure de constitution d’un dossier MDPH - Word - 23.8 kio
calendrier animations pédagogiques VDR 2019 2020 - Excel - 37.7 kio
preparation_de_l_ee.pdf - PDF - 268.9 kio
ee_invitation.doc - Word - 849 kio
compte-rendu_exemple.docx - Word - 59.1 kio
procedure_intervenants_exterieurs_eps_octobre2018.pdf - PDF - 803.3 kio
autorisation denregistrement de l’image et de la voix d’un mineur - Word - 79.5 kio
autorisation d’enregistrement et d’utilisation de l’image et de la voix d’un majeur - OpenDocument Text - 697.2 kio
droit d’utilisation d’images, de sons et des créations d’un élève dans un ENT - OpenDocument Text - 21.4 kio
autorisation d’utilisation de photos et de travaux d’élèves dans le cadre d’un blog de classe - OpenDocument Text - 37.2 kio
autorisation d’utilisation de productions d’élèves en vue de la réalisation d’une oeuvre de collaboration - OpenDocument Text - 37.7 kio
autorisation d’utilisation de photos et de travaux d’élèves dans le cadre d’un séjour pédagogique - OpenDocument Text - 39.6 kio
plan_animation_pedagogique_enseignants_2020_2021_definitif-2.ods - OpenDocument Spreadsheet - 31.8 kio
sorties_scolairesavec_nuitees_2018-19_ns.pdf - PDF - 399.3 kio
Les certificats médicaux - PDF - 135.9 kio
procedure_d_accueil_des_upe2a._annexe_2_.pdf - PDF - 581.5 kio
demande_evaluation_upe2a._annexe_3_doc-4.doc - Word - 85 kio
formulaire_3_sortie_scolaire_occasionnelle_sans_nuitees_2021_pdfformulaire.pdf - PDF - 185.3 kio
formulaire_4_sortie_scolaire_reguliereouoccasionnelle_sur_lieu_proche_ecole_pdff - PDF - 157.7 kio
lery_elementaire.docx - Word - 66 kio
modele_de_courrier.docx - Word - 66 kio
le-film-annuel-des-directeurs-d-ecole-eduscol.pdf - PDF - 721.8 kio
formulaire_ip_2021_1_.odt - OpenDocument Text - 74.5 kio
formulaire_ip_2021.docx - Word - 82.2 kio
modele_de_pv_conseil_d_ecole.docx - Word - 64.5 kio
compte_rendu_de_reunion.docx - Word - 36.5 kio
autorisation-captation-utilisation-image-voix-majeur.odt - OpenDocument Text - 39.9 kio
autorisation-captation-utilisation-image-voix-majeur.docx - Word - 57.8 kio
registre_et_outils_reglementaires_ons_-_premier_degre.pdf - PDF - 1.4 Mio
autorisation-captation-utilisation-image-voix-mineur.docx - Word - 58.2 kio
autorisation-captation-utilisation-image-voix-mineur.odt - OpenDocument Text - 40 kio
ons-les-aires-de-jeux_391550.pdf - PDF - 295.4 kio
guide_maternelle_270198.pdf - PDF - 4.9 Mio
formulaire_fiche_demande_intervention_pr_tsa_27_2022_23.pdf - PDF - 288.7 kio
fiche_pr_tsa_27_maj_avr22.pdf - PDF - 892 kio
efiv_rentree_2022.pptx - Powerpoint - 39.8 kio
source_andelle_autisme.pdf - PDF - 519.2 kio
demande_speciale_d_absence_syndicale_formulaire.pdf - PDF - 130.6 kio
formualaire_type_droit_de_greve.pdf - PDF - 51.5 kio
2021_educonnect-infographie-1.pdf - PDF - 781.2 kio
demande d’autorisation de cumul d’activité - PDF - 148 kio
tuto sortiescco - PDF - 3.1 Mio
liste_ersh_par_secteur.pdf - PDF - 165.3 kio
liste_alpha_commune_et_secteur_ersh.pdf - PDF - 448.6 kio
carte_des_secteurs_ersh.pdf - PDF - 4.7 Mio
nouvelle_maquette_imprime_ip_2023.docx - Word - 56.8 kio
nouvelle_maquette_imprime_signalement_judiciaire_2023.docx - Word - 56.5 kio
annexe_3_tableau_de_synthese.pdf - PDF - 208.2 kio
schema_saisine_ctss_ssfe27___2023-2024.pdf - PDF - 189.5 kio
00 Les trois types de signalements - PDF - 439.3 kio
Demande d’intervention TSA - PDF - 477.1 kio
Carte coordonnées Conseillère technique service social - Servanne Simonnin - PDF - 46.9 kio
note_depart_en_retraite_dr_marguet.pdf - PDF - 366.9 kio
cnsa_lpi_guides-utilisateur-enseignant_vdf.pdf - PDF - 5.2 Mio
IP - Mise à jour 2023 - Word - 56.8 kio
signalement judiciaire 2023 - Word - 56.5 kio
guide-du-signelement-dun-enfant-en-danger.pdf - PDF - 4.4 Mio
Les événements liés à cet article
- Vendredi 20 janvier 2023
Date limite des retours des OLC3 dernières mises à jour :
8/03 : E14-LPI ; 21/03 : E18- Guide l’information préoccupante et du signalement ; E9- Stage de réussite congés de printemps 30/03 :nouvelle rubrique, Personnels relevant de l’Etat PE1, PE2, PE3, PE4) - 12/04 : M10 : Intervention dans le cadre scolaire d’un personnel de soin exerçant en libéral 23/04 : E15 : Poursuite de scolarité - Vendredi 10 février 2023
CAPEI : date limite de dépot des dossiers de candidature Le dossier de candidature constitué d’une annexe est à adresser par mail : pour le vendredi 10 février 2023 - DÉLAI DE RIGUEUR - à l’I.E.N. de circonscription.
Les enseignants actuellement sur les postes SEGPA, ULIS collège, établissements spécialisés doivent adresser leur dossier à l’inspection A.S.H..Pour des renseignements complémentaires, veuillez cliquer ici
- Du 5 mars à 08h00 au 24 mars 2023 à 23h30
Inscription élèves et enseignants volontaires - stage de réussite Les inscriptions des élèves et des enseignants volontaires se feront exclusivement en ligne à l’adresse : https://bv.ac-rouen.fr/stages-rn/
La circonscription organisera le dispositif en tenant compte des contraintes et vous le communiquera à partir du mardi 11 avril 2023.
Les enseignants en élémentaire sont prioritaires. Si le nombre d’élèves retenus pour bénéficier de ces stages permet de solliciter les enseignants de maternelle pour les encadrer, vous en serez informés par l’inspecteur de votre circonscription.
Vous trouverez en cliquant sur ce lien https://portail-metier.ac-rouen.fr/scolarite/eleves-a-besoins-educatifs-particuliers/prevention-de-la-difficulte-scolaire/stages-de-reussite-pendant-les-conges-de-printemps-2023 les informations suivantes :
note de service : directeurs des écoles élémentaires publiques
note de service : directeurs des écoles maternelles
calendrier des opérations ;
annexe 1 : information des familles ;
annexe 2 : confirmation d’inscription d’un élève ;
annexe 3 : engagement d’un enseignant ;
annexe 4 : attestation de service fait ;
annexe 5 : document de liaison ;
annexe 6 : enquête rapide ;
annexe 7 : guide aide à la préparation - Jeudi 13 avril 2023
EILE : tableaux de recensement à envoyer à olivier.briantais@ac-normnadie.fr Ces cours durent 1 h 30 par semaine et ont lieu après la classe ou le mercredi matin et/ou après-midi. Ils peuvent regrouper des élèves de différentes écoles.
Il convient donc de procéder dès à présent au recensement des élèves susceptibles d’être intéressés par ces cours que ce soit pour une première inscription ou un renouvellement.
Tous les élèves peuvent bénéficier de cet enseignement : un courrier doit être communiqué aux parents et un formulaire d’inscription doit être donné à tous les élèves intéressés qui sont actuellement scolarisés en CP (futurs CE1) jusqu’au CM1.
L’ouverture réelle du cours à la rentrée scolaire dépend du nombre de demandes reçues et de la possibilité pour le pays étranger partenaire de mettre un professeur à disposition pour assurer cet enseignement.
Vous veillerez à ce que les directeurs des écoles transmettent systématiquement ces documents à toutes les familles.Pour en savoir plus, cliquez sur le lien suivant : https://portail-metier.ac-rouen.fr/scolarite/orientation-affectation/organisation-de-la-carte-des-enseignements-internationaux-des-langues-etrangeres-eile-a-la-rentree-2023-campagne-dinscription
- Jeudi 4 mai 2023
Demande de maintien ou de saut de classe Le directeur/directrice d’école envoie le dossier complet de l’élève ainsi que le document dédié à l’I.E.N. de circonscription, au plus tard : jeudi 04 mai 2023
Pour complément d’informations, cliquez sur ce lien :
https://portail-metier.ac-rouen.fr/scolarite/orientation-affectation/poursuite-de-scolarite-dans-le-premier-degre-rentree-scolaire-2023?ksession=0df16183-55fd-4bec-a1fa-da6dab363487 - Vendredi 16 juin 2023
Stage de réussite été - date limite inscription élèves et enseignants volontaires Stage de réussite pendant les congés d’été pour les élèves du CP au CM2 du lundi 10 juillet au jeudi 13 juillet 2023 et/ou du lundi 28 août au jeudi 31 août 2023.
Inscription des élèves jusqu’au vendredi 16 juin 2023 minuit
– Recueillir l’accord écrit des familles à l’aide du coupon-réponse, au plus tard le mardi 13 juin 2023 minuit.
– Elle se fera exclusivement en ligne à l’adresse : https://bv.ac-rouen.fr/stages-rn/
– Les élèves concernés et avec accord des familles sont inscrits en ligne avant le vendredi 16 juin 2023 minuitInscription des enseignants volontaires en école élémentaire ou maternelle du mardi 30 mai au vendredi 16 juin 2023 minuit
– Elle se fera exclusivement en ligne à l’adresse : https://bv.ac-rouen.fr/stages-rn/
– La circonscription organisera le dispositif en tenant compte des contraintes et vous le communiquera.Pour des informations supplémentaires, cliquez sur ce lien : https://portail-metier.ac-rouen.fr/scolarite/eleves-a-besoins-educatifs-particuliers/prevention-de-la-difficulte-scolaire/stages-de-reussite-pendant-les-conges-dete-2023-information-des-familles
- Mercredi 5 juillet 2023 de 09h00 à 12h30
Réunion d’affectation des titulaires de secteur au CCAS Jacques Monod Place aux Jeunes VAL DE REUIL Positionnement sur les postes disponibles
Pour rappel, le classement des enseignants se fait à l’ancienneté de fonction au 01/09/2022 en tant que titulaire fonctionnaire au sein de l’Education Nationale (y compris les années de stage) puis par ancienneté dans le poste de titulaire de secteur au sein de la circonscription au 01/09/2022 (affectation à titre définitif TPD ou REA) et en cas d’égalité, par tirage au sort effectué par l’IEN ou son représentant lors de la réunion d’affectation.ATTENTION : Si vous ne pouvez pas être présent à la réunion d’affectation le 5 juillet 2023, vous retournerez la liste de tous les postes classés, à votre circonscription, par mail le 3 juillet 2023 minuit au plus tard.
Dans ce cas l’attribution du poste sera effectuée le 5 juillet par l’IEN de la circonscription en tenant compte du rang de classement de l’enseignant sur la liste des titulaires de secteur de la circonscription et de son classement des postes. Le résultat sera ensuite communiqué à l’enseignant par la circonscription. - Du 13 octobre à 08h30 au 14 octobre 2023 à 12h00
Election de représentants de parents d’élèves Calendrier des opérations électorales
Date des élections : Du vendredi 13 octobre ou samedi 14 octobre 2023.
Période de saisie ececa : Du vendredi 13 octobre 2023 au lundi 16 octobre 2023 inclus.tirage au sort
Dans un délai de cinq jours ouvrables après la proclamation des résultats, si aucun représentant des parents n’a été élu ou si leur nombre est inférieur au nombre de classes permanentes dans l’école, le directeur d’école procède publiquement, par tirage au sort, aux désignations nécessaires parmi les parents d’élèves volontaires.Élections des représentants des parents d’élèves aux conseils d’École
Les résultats des élections seront consignés dans un procès-verbal signé par les membres du bureau de vote. Une copie sera aussitôt affichée dans un lieu de l’école facilement accessible au public.Modalités de remontée des résultats
La remontée des résultats des élections s’effectue à l’aide de l’application nationale ECECA (Elections au conseil d’école) selon des modalités précisées en annexe.La saisie des résultats des élections des représentants de parents d’élèves aux conseils d’école est réalisée par les directeurs d’école.
Il est indispensable d’effectuer dès à présent un test de connexion à ECECA afin de vérifier votre accès à cette application.
Réunion du conseil d’École
L’article D.411-1 du code de l’éducation, modifié par le décret n°2019-2018 du 30 août 2019, prévoit que le conseil d’école doit obligatoirement se réunir dans le mois suivant la proclamation des résultats des élections des représentants de parents d’élèves, sur un ordre du jour adressé, au moins huit jours avant la date de réunion, aux membres du conseil. - Vendredi 13 octobre 2023
Transmission du tableau de repérage EGPA dûment complété à l’I.E.N de circonscription et à la CDOEASD
